André Bureau


De: Bureau (André)
président du tribunal de commerce de Poitiers ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Bureau (André)
ancien président du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JORFTEXT000000722006(source JORF)
conférés
23 Novembre 199523/11/1995
De: Bureau (André, Gabriel)
Médaillé militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000707917(source JORF)
nomination
05 Janvier 199005/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.